ORTSMAN AVOCATS
« Tout commence par une simple note hésitante sur une clarinette, et une simple ligne sur une feuille de papier »
Fantasia 2000 - Gershwin Rhapsody in blue, E. Goldberg
À PROPOS DE NOUS
Depuis plus de 10 ans, notre cabinet a développé une expertise particulière dans le domaine de la production audiovisuelle et cinématographique (films d'animation, documentaires, fictions, films institutionnels...), du multimédia et du jeu vidéo, de la publicité ou encore de la production musicale.
Nous vous apporterons le soutien dont vous avez besoin pour vous permettre de vous concentrer sur vos propres domaines d'expertise. Que cela soit pour vous conseiller, vous assister ou vous défendre, nous veillerons toujours à comprendre vos ambitions et à trouver avec vous les solutions pour les atteindre.
Afin de répondre à vos besoins et d'assurer la transversalité juridique, financière et comptable nécessaire aux succès des dossiers qui nous sont confiés, notre cabinet s'appuie sur un réseau de partenaires spécialisés connaissant parfaitement les industries culturelles et créatives.
« L’idée que l’art et la culture nous protègent dans les temps difficiles est très importante pour moi »
Tomm Moore
NOS DOMAINES DE COMPÉTENCES
DROIT DES CONTRATS
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Contrats de production (deal memo et contrats de coproduction, contrats de prestations de production exécutive, contrats de distribution, d'achat de droit de diffusion, d'exploitation...)
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Négociation des contrats de financement (chaines TV, SOFICA, partenariat, prestataires, subventions et aides)
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Audit contractuel
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Contrats de prestation de services, Conditions générales de vente et d'achat
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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Vérification et gestion de la chaîne des droits
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Clearance (droit des marques, droit d'auteur)
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Rédaction et négociation des contrats d'auteurs (bibles graphiques et littéraire, scénaristes, réalisateurs, compositeurs, options)
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Contrats d'exploitation de droits dérivés (Character Merchandising)
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Négociation avec les Agents
DROIT DU TRAVAIL
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Rédaction des contrats de travail
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Rédaction des contrats d'engagement (artiste-interprètes, artistes de complément)
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Rupture du contrat de travail et départ négocié
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Contentieux prud'homal
LE CABINET ET SES PARTENAIRES VOUS ACCOMPAGNENT
Aurélie Taïeb-Ortsman est Avocate depuis 2008. Elle a d'abord exercé au sein de grands cabinets d'affaires parisiens avant de créer son propre cabinet, intervenant principalement auprès des professionnels de la création.
Elle a, au fil des années, développé une pratique reconnue dans le domaine de l'audiovisuel et plus généralement des Activités Culturelles, Créatives et Artistiques. A ce titre, elle est membre du Club Thot, réseau interprofessionnel de structures d'accompagnement (avocats, experts-comptables, conseils en assurance) à l'entreprenariat du secteur Culture & Média.
Elle est par ailleurs référencée comme experte en Propriété intellectuelle auprès de l'INPI, afin d'accompagner les porteurs de projets innovants.
Aurélie enseigne le droit des contrats au sein du Master Propriété intellectuelle, numérique et technologies avancées d'Aix-Marseille Université et intervient régulièrement à l'Ecole de Condé auprès des élèves de Master illustration, bande-dessinée, animation et jeu vidéo.
